Avocat droit de l'environnement international
Maître Treves, Avocat au Barreau de Marseille, détient des dossiers d'envergures internationales. Il intervient par exemple dans le cadre du respect des terres contre la pollution ou encore dans les intérêts d'arboriculteurs concernés par la protection du biotope en Camargue. Il a également défendu des entreprises agricoles victimes du virus de la sharka (ennemi dangereux des cultures) en ayant fait jurisprudence en pareille matière.
Le droit de l'environnement progresse sans cesse pour réglementer de plus en plus la défense de la nature et de ses ressources impactées par l'activité de l'Homme dans chacun des continents.
Que se soit à l'échelon régional ou mondial, l'heure des préoccupations écologiques afférentes à la préservation que ce soit des sites naturels, des milieux urbains et extra-urbains, et désormais des climats, est indissociablement liée à la recherche permanente d'un équilibre en rapport au développement économique.
A chacun sa responsabilité depuis l'échelon individuel jusqu'à celui de la gouvernance des entreprises tant du secteur industriel qu'agricole, si ce n'est même celui des services, pour atteindre la sphère des Etats et des Organisations Internationales diverses et variées.
Sur un plan concret la profession d'Avocat concourt pour sa part, si ce n'est d'une manière engagée, à la connaissance et à l'application des règles protectrices de l'environnement prises sous ses multiples aspects.
S'en mêler est une démarche qui ne peut se faire sans convictions ancrées dans le présent et dirigées vers le devenir des peuples ou plus modestement des populations locales.
L'enjeu est donc fondamental pour aménager au mieux demain et après demain et plus loin encore l'avenir de façon à assurer notre survie avec celle des espèces végétales et animales qui nous entourent, comme aussi pour avoir un contrôle durable des ressources naturelles indispensables.
La santé et le bien être de tous ainsi que la liberté de chacun en dépend; et ceci, à l'égard des générations actuelles et futures.
Information, prévention, précaution, participation et concertation sont autant de principes directeurs destinés à servir et sauvegarder la nature et la biodiversité de la flore et de la faune comme aussi les habitats naturels sur terre ou en mer.
Bien des administrations locales, nationales ou internationales et collectivités territoriales sont définitivement orientées dans ce processus vital; elles sont devenues des interlocuteurs incontournables à mission consultative ou à pouvoir décisionnel.
L'action politique quasi universelle dépasse les zones qualifiées de protection spéciale des espaces fragiles, que celle-ci soit à tels endroits du globe renforcée ou pas.
Ce sont en particulier les bois et forêts qui sont l'objet d'attentions spécifiques, que ce soit au niveau de leur respect en tant que milieu naturel ou bien de leur exploitation raisonnée que de leur préservation des risques d'incendie.
Les domaines aquatiques, d'eau douce ou salée, font également l'objet de préoccupation pour lutter contre les diverses pollutions et nocuités portant aussi gravement atteinte à un précieux système océanique régulateur du climat et source d'une chaîne biologique constitutive, en partie, d'un vivier alimentaire pour l'ensemble de l'humanité.
Là, le droit de l'environnement dépasse donc largement celui de la réglementation de la chasse et de la pêche pour concerner d'autres ressources naturelles d'ordre minières ou énergétiques, pouvant être directement liées à la production et consommation telle essentiellement de l'électricité ou de l'alimentation, sous bien différentes formes .
Les risques naturels ne sont pas non plus occultés au niveau de la compréhension des phénomènes et des tentatives de maîtrise qu'ils nous inspirent fort modestement.
Mais, de façon peut être plus immédiate, la vie de tous les jours n'est pas étrangère aux dangers technologiques et autres nuisances de tous ordres : acoustiques, visuelles, ou encore olfactives qui agressent et menacent les individus jusqu' à un point de vue sanitaire. A cet égard, l'environnement paysager, de l'habitat ou encore du travail ne font pas partie d'un champs d'exclusion, bien au contraire . Il en est en particulier ainsi pour la gestion et le traitement des déchets industriels et ménagers.
Au travers des principaux éléments que sont la terre (sol et sous-sol), l'air et l'eau, la protection règlementaire à caractère purement incitatif ou contraignant, selon les cas, s'étend des zones urbaines au secteur rural et plus largement aux milieux encore vierges de toute occupation ou activité humaine, même touristique ou de loisirs.
Les moyens et outils mis à disposition de la sauvegarde du patrimoine naturel, culturel voire historique de l'humanité se multiplient au fil du temps et de l'évolution des esprits avec une prise de conscience qui doit perpétuellement se renforcer avec un regard pas seulement ancré au présent mais surtout tourné inexorablement vers l'avenir.
Que le lecteur ne se méprenne pas, tout ce qui précède ne ressort pas que d'une forme de plaidoyer humaniste, d'autant qu'il s'agit là une tentative de synthèse à dessein de cerner les différents aspects du droit de l'environnement consacrés par les lois nationales et les engagements internationaux pris par les représentants d'Etat; étant ici rappelé que l'Europe et son droit contribue amplement aux initiatives de tous ordres.
L'Avocat, en tant que juriste et défenseur de la juste cause là où elle se trouve et des principes protecteurs est , selon les circonstances, l'interlocuteur des individus comme aussi des collectivités pour les prémunis d'éventuelles fautes ou erreurs susceptibles d'engager une responsabilité pénale et/ou civile, faisant ou pas l'objet d'une surveillance, mais couramment assortie de sanctions répressives non exclusive d'une obligation réparatrice pouvant aller jusqu'à la remise en état après tout dommage occasionné à l'écologie ou portant plus largement atteinte à l'environnement; en l'occurrence lorsqu'il s'agit de rendre compte devant les juridictions judiciaires ou administratives.
